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L'élevage de chevaux et centre équestre a une double fiscalité : bénéfice agricole pour l'élevage et BIC pour les prestations d'enseignement et pension.
AdvizExperts accompagne les professionnels du cheval dans leur gestion comptable complexe.
Cadre legal : l'elevage equin est une activite agricole (MSA). Les revenus relevent des benefices agricoles (BA) avec option micro-BA (abattement 87 pourcent sous 91 900 EUR de CA) ou BA reel. La TVA agricole propose deux regimes : remboursement forfaitaire (RSA) ou regime reel. Les ventes de chevaux sont a 10 pourcent de TVA (animaux d'elevage) ou 20 pourcent (chevaux de loisir). Les aides PAC ne s'appliquent pas directement aux equins mais les prairies utilisees peuvent etre declarees.
L'élevage relève du BA (bénéfice agricole). L'enseignement, les pensions et les compétitions du BIC. La ventilation correcte est essentielle pour la conformité.
Les chevaux reproducteurs et d'enseignement sont des immobilisations amortissables sur 5-10 ans selon leur destination. Un levier fiscal important.
10% sur les activités équestres (enseignement, promenades), 20% sur la pension, 5.5% sur la vente de produits d'élevage. La ventilation est critique.
BA et BIC, mixte.
Enseignement, pension, vente.
Reproducteurs, enseignement.
Cotisations, déclarations.
Développement, label.
Un haras de 20 poulieres realise 85 000 EUR de CA (ventes de poulains 60 000 EUR, pensions 15 000 EUR, debourrage 10 000 EUR). Les charges s'elevent a 62 000 EUR.
| Micro-BA | BA reel | |
|---|---|---|
| CA | 85 000 EUR | 85 000 EUR |
| Abattement/charges | 73 950 EUR (87 pourcent) | 62 000 EUR |
| Base imposable | 11 050 EUR | 23 000 EUR |
| Cotisations MSA | 4 200 EUR | 8 740 EUR |
| Revenu net | 18 800 EUR | 14 260 EUR |
Notre recommandation : Notre recommandation : le micro-BA est tres avantageux pour cet elevage grace a l'abattement de 87 pourcent. Le BA reel ne serait justifie que si les charges depassaient 87 pourcent du CA (elevage tres deficitaire).
| Service | Detail |
|---|---|
| Comptabilité | BA + BIC, mixte |
| TVA | 5.5%, 10%, 20% |
| Amortissement | Chevaux, infrastructures |
| Social | MSA, saisonniers |
| Conseil | Développement, label |
L'elevage equin est une activite agricole (BA), pas commerciale (BIC). Le mauvais regime prive de l'abattement de 87 pourcent en micro-BA.
Les reproducteurs et animaux d'elevage sont a 10 pourcent. Les chevaux de loisir et les prestations de pension/debourrage sont a 20 pourcent. Melanger les taux expose a un redressement.
L'eleveur de chevaux releve de la MSA, pas de l'URSSAF. L'affiliation est obligatoire des le debut de l'activite.
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10% enseignement et promenades. 20% pension de chevaux. 5.5% vente de poulains d'élevage.
Enseignement : 5-8 ans. Reproducteurs : 8-12 ans. Un cheval à 15K€ = 1 500 à 3 000 €/an de charges.
Élevage = BA. Enseignement et pension = BIC. Les deux coexistent avec des règles de ventilation.
Oui, les activités équestres relèvent de la MSA (régime agricole) pour les cotisations sociales.
L'elevage equin est une activite agricole qui releve de la MSA (Mutualite Sociale Agricole). Les cotisations MSA sont calculees sur le benefice agricole. L'affiliation est obligatoire des le premier cheval eleve a titre professionnel.
Oui, les deux activites sont cumulables sous le meme statut agricole (BA). Le centre equestre (enseignement, promenades) et l'elevage sont deux branches d'activite agricole. La comptabilite doit distinguer les deux pour le suivi de rentabilite.
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