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Le dermatologue a une particularité majeure : les actes esthétiques (laser, injection, peeling) sont soumis à TVA 20%, contrairement aux actes de soin exonérés. Cette dualité crée des enjeux comptables spécifiques.
AdvizExperts accompagne les dermatologues dans la gestion fiscale de cette activité mixte.
Cadre legal : le dermatologue distingue actes medicaux (exoneres de TVA) et actes esthetiques (TVA 20 pour cent). Laser, peeling, injections doivent etre comptabilises separement. Regime CARMF, declaration 2035.
Les actes à visée esthétique (laser, injections, peelings) sont soumis à TVA 20%. Les actes thérapeutiques restent exonérés. La ventilation doit être rigoureuse.
Les lasers dermatologiques (30 000 à 150 000 €) nécessitent un plan d'amortissement optimisé sur 5 à 7 ans.
Revenus conventionnés + dépassements + esthétique : nous optimisons l'ensemble via la structure juridique adaptée.
Tenue BNC ou SELARL, ventilation soins/esthétique.
Ventilation, déclarations, conformité.
Plans optimisés, financement.
Cotisations, régularisations.
BNC, SELARL, passage en société.
Dr Dupont realise 150 000 euros d'actes medicaux et 100 000 euros d'actes esthetiques. Deux regimes de TVA coexistent.
| Actes medicaux | Actes esthetiques | |
|---|---|---|
| Recettes | 150 000 | 100 000 |
| TVA collectee | 0 | 20 000 |
| TVA deductible prorata | 0 | 8 000 |
| TVA nette a reverser | 0 | 12 000 |
Notre recommandation : Notre recommandation : mettre en place une comptabilite analytique separant les deux flux. Le prorata de TVA deductible permet de recuperer la TVA sur le materiel laser utilise pour l'esthetique.
| Service | Detail |
|---|---|
| Comptabilité | Mixte soins/esthétique |
| TVA | 20% esthétique, exonéré soins |
| Amortissement | Lasers, matériel esthétique |
| Fiscalité | SELARL, optimisation |
| Social | CARMF, URSSAF |
Les actes esthetiques sont soumis a TVA des le premier euro. Un defaut de declaration expose a un redressement avec penalites de 40 pour cent.
Le traitement d'un melanome est medical (exonere). Le peeling anti-age est esthetique (TVA 20 pour cent). Documenter dans le dossier patient.
Un laser dermatologique coute 80 000 a 200 000 euros. L'amortissement sur 5 ans genere une economie fiscale majeure.
Utilisez nos calculateurs gratuits pour estimer vos charges, impots et optimisations :
Les actes à visée esthétique : laser épilatoire, injections d'acide hyaluronique, toxine botulique, peelings esthétiques, LED. TVA 20%.
Très pertinent : la SELARL permet d'optimiser les revenus élevés générés par l'activité esthétique via l'IS et les dividendes.
Chaque acte doit être classifié : CCAM (soin) = exonéré, hors nomenclature esthétique = TVA 20%. Votre logiciel médical doit distinguer les deux.
5 à 7 ans en linéaire. Les consommables (pièces à main, gels) sont des charges directes.
Une SELARL permet de mieux isoler les risques et d'optimiser la fiscalite de l'activite esthetique a forte marge. A etudier si l'esthetique depasse 40 pour cent du CA.
Amortissement lineaire sur 5 a 7 ans. En BNC comme en SELARL, l'amortissement reduit le benefice imposable chaque annee.
« Grace a une comptabilite analytique, j'ai pu investir dans un laser fractionne tout en optimisant ma TVA deductible sur le materiel. »
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