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Le réalisateur (cinéma, TV, publicité, clips) a un statut hybride : salarié pour les prestations de réalisation et auteur pour les droits de diffusion. La gestion de cette dualité est essentielle.
AdvizExperts accompagne les réalisateurs dans la gestion de leurs revenus multi-statuts.
Cadre legal : le realisateur est artiste-auteur pour l'ecriture (droits d'auteur SACD) et technicien du spectacle pour la realisation (intermittent annexe 8). Les droits d'auteur sont declares en BNC avec option pour le regime micro (abattement 34 pourcent) ou le reel. Le CNC verse des aides (avance sur recettes, fonds de soutien) qui ne sont pas des revenus imposables du realisateur. Le credit d'impot cinema (C2I) beneficie au producteur, pas au realisateur.
Le réalisateur est salarié (cachets de réalisation, intermittence possible) et auteur (droits SACD sur les diffusions). Les deux régimes coexistent avec des traitements fiscaux distincts.
Les droits de diffusion versés par la SACD sont des revenus d'auteur avec un traitement fiscal spécifique (BNC ou TS). L'optimisation du choix est un levier important.
Le statut d'intermittent offre une protection sociale entre les projets. La gestion des cachets et des allocations est spécifique.
Cachets, droits auteur, multi-statuts.
Déclaration, optimisation.
Cachets, allocations, suivi.
IR, revenus multiples.
Société de production, patrimoine.
Sophie, realisatrice, gagne 35 000 EUR de cachets de realisation (intermittence), 25 000 EUR de droits d'auteur SACD et 12 000 EUR d'allocations Pole emploi spectacle.
| Declaration standard | Declaration optimisee | |
|---|---|---|
| Cachets (salaire) | 35 000 EUR | 35 000 EUR |
| Droits d'auteur (BNC) | 25 000 EUR | 25 000 EUR |
| Allocations (exonerees) | 12 000 EUR | 12 000 EUR |
| Charges deduites (reel BNC) | 2 500 EUR | 9 800 EUR |
| IR total | 14 200 EUR | 9 600 EUR |
Notre recommandation : Notre recommandation : opter pour le BNC au reel pour les droits d'auteur afin de deduire les frais de reperage, de documentation et de bureau, et bien separer les revenus salaries des revenus d'auteur.
| Service | Detail |
|---|---|
| Comptabilité | Multi-statuts |
| Droits auteur | SACD, diffusions |
| Intermittence | Cachets, allocations |
| Déclarations | IR, multi-revenus |
| Conseil | Production, patrimoine |
Les aides du CNC (avance sur recettes) sont versees au producteur, pas au realisateur. Elles ne doivent pas apparaitre dans les revenus du realisateur.
L'ecriture, les reperage et les rendez-vous de production generent des frais deductibles en BNC meme si le film n'est pas produit.
Le suivi precis des heures est crucial pour maintenir le statut d'intermittent. Un tableur mensuel est indispensable.
Utilisez nos calculateurs gratuits pour estimer vos charges, impots et optimisations :
Les deux. Salarié pour les prestations de réalisation (cachets). Auteur pour les droits de diffusion (SACD). La dualité est la norme du secteur.
Les droits d'auteur SACD peuvent être déclarés en BNC (micro 34% ou réel) ou en traitements et salaires (10%). Le calcul sur mesure détermine l'option optimale.
Oui, le réalisateur peut être intermittent du spectacle s'il cumule 507 heures de travail sur 12 mois. Les cachets et les droits d'auteur sont traités différemment.
Pertinent si vous produisez vos propres projets. La société (SAS) permet de capter les financements et de bénéficier du crédit d'impôt cinéma.
Non, les deux statuts sont cumulables. Les cachets de realisation relevent de l'intermittence (salaire) et les droits d'auteur sur le scenario ou le film sont declares en BNC. C'est meme la situation la plus frequente.
En debut de carriere, l'inscription a la SACD pour les droits d'auteur et l'obtention d'un premier contrat de travail (cachet) pour l'intermittence sont les deux demarches prioritaires. Un expert-comptable peut accompagner ces choix des le premier projet.
« Mon comptable specialise audiovisuel a optimise la repartition entre mes cachets et mes droits d'auteur. Resultat : 4 600 EUR d'impots en moins. »
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