Cabinet d'expertise comptable à Paris 8 et Les Lilas. Accompagnement sur mesure pour votre profession.
Le scénariste (cinéma, TV, séries, animation) perçoit des droits d'auteur SACD et des rémunérations de commande. Le régime artiste-auteur et l'optimisation fiscale des droits sont des enjeux majeurs.
AdvizExperts accompagne les scénaristes dans la gestion de leurs revenus d'auteur.
Les droits de diffusion SACD (TV, cinéma, replay) sont des revenus récurrents avec un traitement fiscal avantageux. Nous optimisons le choix BNC vs traitements et salaires.
Les à-valoir et rémunérations de commande sont des revenus distincts des droits de diffusion. Leur traitement comptable est spécifique.
La cession de droits d'auteur bénéficie d'un taux de TVA réduit à 10% (au lieu de 20% pour les prestations). Un avantage sur la facturation.
BNC, droits auteur.
Déclaration, optimisation.
10% cessions, 20% prestations.
À-valoir, contrats.
Développement, diversification.
| Service | Détail |
|---|---|
| Comptabilité | BNC, droits auteur |
| Droits SACD | Diffusion, replay |
| TVA | 10% cessions, 20% prestations |
| Commandes | À-valoir, contrats |
| Conseil | Diversification |
Utilisez nos calculateurs gratuits pour estimer vos charges, impôts et optimisations :
Les droits d'auteur SACD peuvent être déclarés en BNC (micro 34% ou réel) ou en TS (abattement 10%). Le calcul détermine le choix optimal chaque année.
10% sur la cession de droits d'auteur. 20% sur les prestations de services (script doctoring sans cession). Franchise sous 36 800 € ou 47 600 € (seuil majoré).
L'à-valoir est comptabilisé à la signature du contrat en BNC (encaissements). Il est récupéré sur les droits futurs mais reste acquis fiscalement.
Les scénaristes relèvent du régime artiste-auteur pour les cotisations sociales (URSSAF Limousin). Le précompte par le producteur est courant.
Premier rendez-vous gratuit et sans engagement. Nos experts analysent votre situation et vous proposent un accompagnement sur mesure.